Le Conseil Municipal :
Le Conseil Municipal élu le 15 mars 2020
De gauche à droite au fond : LE CORRE Gerald COURSEAUX Pierrick AUBER François (3eme Adjoint) CAPOT Gerard ( Maire) PAUMELLE Patrice (1er Adjoint) MICHONNET Pascale (2eme Adjointe) LEMAISTRE Alain (Conseiller délégué aux travaux) COULTOUKIS Vassili
De gauche à droite devant : LEFEVRE Christophe GEHAN Danielle CHARDEY Brigitte MAILLARD Martine RACINE Claire PIERRE Angélique LECUYER Marie-Hélène
Arrêtés du Maire 2025
Arrêté du Maire N°2025.24 portant modification de la circulation dans le cadre d’une manifestation
Arrêté du Maire N°2025.19 portant sur alignement individuel de parcelles
Arrêté du Maire N°2025.18 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N°2025.17 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N°2025.16 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N°2025.15 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N°2025.12 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N°2025.10 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N°2025.09 portant modification de la circulation pour travaux
Arrêté du Maire N° 2025.07 autorisant réglementation d’un vide grenier
Arrêté du Maire N°2025.03 portant sur interdiction de circulation pour élagage
Arrêté du MaireN°2025-02 portant sur la fermeture d’installations sportives municipales
Arrêté du Maire N°2025.01 portant sur modification de la circulation pour travaux
Arrêtés du Maire 2024
Arrêté du Maire N°2024.42 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-41 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024.39 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-38 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-37 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-36 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-35 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-34 portant l’interdiction de but rabattable au stade
Arrêté du Maire N°2024-33 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-31 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-30 portant modification stationnement
Arrêté du Maire N°2024-29 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-28 autorisant un vide grenier
Arrêté du Maire N°2024-27 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-25 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-23 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-22 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-21 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-20 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-18 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-17 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-15 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-13 autorisant un vide grenier
Arrêté du Maire N°2024-11 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-10 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-07 portant création d’un arrêt de bus provisoire
Arrêté du Maire N°2024-06 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-05 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-04 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-02 portant modification de la circulation
Arrêté du Maire N°2024-01 portant modification de la circulation
Les Décisions du Maire
2025.06 Accord sur devis DESCHAMPS
2025.05 Accord sur devis Alert Incendie
2025.04 Accord sur proposition Alert Incendie
2025-03 Couronnement des tapis de sol dans la salle de sport
2025-02 Réfection couverture salle communale
2025.01 Création sortie de toiture
2024-01 Travaux d’électricité au mille club-Lévée de réserves électriques bâtiments communaux
2024-02 Travaux réparation cuve à fuel
2024-03 Travaux remplacement chaudière salle Bruno Legros
2024-04 Travaux dépose cheminée endommagée
2024-05 Acquisition d’étagères salle des archives
2024-06 Nettoyage bacs à graisse
2024-08 Remplacement menuiserie bistr’aux livres
2024-09 Intervention cloche 2 Eglise
2024-10 Remplacement vitrage mille club
2024-11 Travaux d’ardoises et gouttières
2024-12 Mise aux normes des moyens de défense incendie
2024-13 Etude solidité charpente toiture école
2024-14 Etude repérage amiante avant travaux
Les comptes rendus et délibérations des réunions du Conseil Municipal:
Cliquez sur le conseil choisi pour afficher le compte-rendu
Conseil Municipal du 05 juin 2025
Liste des délibérations (publié le 13 juin 2025)
2025.05.06.01: Approbation du PV de la réunion du 03 avril 2025
2025.05.06.02 : Décision modificative n°1
2025.05.06.03 : Travaux de sécurisation et de rénovation de l’école élémentaire
2025.05.06.04: Travaux de réfection des trottoirs « route du Calvaire »
2025.05.06.05 : Travaux de sécurisation route du Carreau
Annexe : Convention Caux Seine Agglo
2025.05.06.07 : Règlement cimetière communal
Annexe : Règlement cimetière
2025.05.06.08 : Création de trois postes d’adjoints d’animation dans le cadre d’emploi saisonniers
2025.05.06.10 : Création poste agent d’entretien des locaux communaux
2025.05.06.12 : Suppression Poste d’ATSEM principal 1ère classe
2025.05.06.13 : Mise à jour du tableau des effectifs au 01/07/2025
Annexe : Tableau des effectifs
2025.05.06.14 : Tarifs cantine et garderie périscolaire année 2025-2026
Annexe : Règlement restauration scolaire 2025.2026
Annexe : REGLEMENT INTERIEUR Accueil périscolaire
2025.05.06.15 : Tarifs centre de loisirs année 2025
Annexe : REGLEMENT INTERIEUR Alsh
2025.05.06.16 : Décisions du Maire
Conseil Municipal du 03 avril 2025
LISTE DES DELIBERATIONS (Publiées le 15 avril 2025)
2025.03.04.01: Approbation du PV de la réunion du 27 mars 2025
2025.03.04.02: Vote des taxes locales 2025
2025.03.04.03 : Vote du budget primitif 2025
2025.03.04.04 : Convention de gestion de réfection des trottoirs Caux Seine Agglo
2025.03.04.07 : Validation de l’avant-projet définitif – Travaux de transition énergétique Mairie
2025.03.04.08 : Adoption des décisions du Maire depuis le 27 mars 2025
Conseil Municipal du 27 mars 2025
LISTE DES DELIBERATIONS (publiées le 04 avril 2025)
2025.27.03.01: Approbation du PV de la réunion du 30 janvier 2025
2025.27.03.02: Approbation du Compte Financier Unique
2025.27.03.03: Affectation du résultat 2024
2025.27.03.04: Vote des subventions 2025
2025.27.03.05: Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier
2025.27.03.06: Adoption des décisions du Maire
NOTE DE PRESENTATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
LISTE DES DELIBERATIONS (publiées le 03 février 2025)
2025.30.01.01: Approbation du PV de la réunion du 07 novembre 2024
2025.30.01.02 : Adoption procédure déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Rapport EP MEC PLU Beuzeville la Grenier
2025.30.01.03 : Débat orientations générales projet PADD
2025.30.01.04 : Modification durée hebdomadaire agents communaux
2025.30.01.05 : Indemnisation Congés Payés en cas de cessation définitive d’activité
2025.30.01.06 : Validation des travaux de transition énergétique / demande de subventions
2025.30.01.07 : Convention CITEO (déchets abandonnés)
2025.30.01.09 : Adhésion au groupement de commandes : Achat électricité SDE 76
2025.30.01.11 : Décision du Maire depuis le 07/11/2024
Conseil Municipal du 07 novembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS (publiées le 14 novembre 2024)
2024.07.11.01: Approbation du PV de la réunion du 23 septembre 2024
2024.07.11.02 : Projet de lotissement Choix du bailleur social Choix du nom du lotissement
2024.07.11.04: Travaux de transition énergétique – Validation Projet APD
2024.07.11.05 : Création d’un poste non permanent
2024.07.11.07 : Décisions du Maire depuis la dernière séance de Conseil Municipal
Conseil Municipal du 23 septembre 2024
PV du 23 SEPTEMBRE (publié le 14 novembre 2024)
LISTE DES DELIBERATIONS (publiées le 1er octobre 2024)
2024.23.09.01 : Approbation du PV de la réunion du 23 mai 2024
2024.23.09.02 : Caux Seine Agglomération : Convention partenariat Bibliothèques Communales
2024.23.09.03 : SDE 76 : Effacement des réseaux Chemin des Ecoliers pour 2025
2024.23.09.04 : Zones d’accélération des énergies renouvelables
2024.23.09.05 : Convention : dérogation d’organisation du temps scolaire
2024.23.09.06 : Département : Convention Fonds Solidarité Logement
2024.23.09.07 : Département : Convention Fonds d’Aide aux Jeunes
2024.23.09.08 : Décision modificative n°1
2024.23.09.09 : Délibérations subventions exceptionnelles
2024.23.09.10 : Aide au chauffage 2024
2024.23.09.12 : Décisions du Maire depuis la dernière séance de Conseil Municipal
Conseil Municipal du 23 mai 2024
PV DU 23 MAI (Publié le 27 septembre 2024)
LISTE DES DELIBERATIONS (Publiées le 28 mai 2024)
2024.23.05.01 : Approbation du PV de la réunion du 25 mars 2024
2024.23.05.03 : Création de 3 postes adjoints d’animation dans le cadre d’emplois saisonniers
2024.23.05.05 : Mise à jour du tableau des effectifs
2024.23.05.06 : Subventions exceptionnelles
2024.23.05.07: Tarifs cantine et garderie périscolaire année 2024-2025
2024.23.05.08 : Tarifs centre de loisirs à compter du 1er juillet 2024
2024.23.05.09 : Projet SDE 76 – Programmation 2024
2024.23.05.10 : Projet SDE 76 – Programmation 2025
2024.23.05.11 : Cession parcelle AA0018
2024.23.05.15 : Décisions du Maire prise depuis le 25 mars 2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024
PV DU 25 MARS (publié le 24 mai 2024)
LISTE DES DELIBERATIONS (publiées le 28 mars 2024)
2024.25.03.01: Approbation du PV de la réunion du 14 mars 2024
2024.25.03.03 : Convention de flux des réservations de logements habitat 76
2024.25.03.05: Vote des taxes locales 2024
2024.25.03.06: Attribution des subventions communales
2024.25.03.07 : Vote du budget primitif 2024
NOTE DE PRESENTATION BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2024
Conseil Municipal du 14 mars 2024
PV DU 14 MARS 2024 (publié le 28 mars)
Délibérations du Conseil du 14 mars 2024
2024.14.03.01 :Approbation du PV de la réunion du 30 novembre 2023
2024.14.03.02 : Approbation du Compte de Gestion 2023
2024.14.03.03 : Approbation du Compte administratif 2023
2024.14.03.04 : Affectation du résultat 2023
2024.14.03.05 : Adoption des décisions du Maire
Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Délibérations du Conseil du 30 novembre 2023:
2023.30.11.01 : Approbation du PV de la réunion du 12 octobre 2023
2023.30.11.02 : Convention LOGEAL : Gestion en flux des réservations de logements
2023.30.11.03 : Carte professionnelle carburant Intermarché
2023.30.11.04 : Convention Caux Seine Agglo : Gestion de réfection des trottoirs
CONVENTION DE GESTION DE REFECTION DES TROTTOIRS
2023.30.11.05 : SDE 76 Enfouissement des réseaux Chemin des Ecoliers
2023.30.11.06: SDE 76 Enfouissement des réseaux rue de la Forge
2023.30.11.07 : SDE 76 Renforcement des réseaux Route du Nid de Jay
2023.30.11.08 : Enquête publique SCEA du HERTELAY
2023.30.11.09 : Décisions du Maire depuis le 12.10.2023
2023.30.11.10 : Retrait PC 7609023L0004
Conseil Municipal du 12 octobre 2023
Délibérations du Conseil du 12 octobre 2023:
2023.12.10.01: Approbation du PV de la réunion du 28 août 2023
2023.12.10.02: Aide au chauffage 2023
2023.12.10.03 : Livraison 1 tonne de pomme de terre
2023.12.10.04: Cession des parcelles AA139-AA151 et AA 119 (partie) au profit de FONCIER CONSEIL SNC
2023.12.10.07: Commission de contrôle registre électoral unique
2023.12.10.08: Avenant à la convention destruction de nids d’insectes
Avenant à la convention destruction de nids d’insectes
Conseil Municipal du 28 Août 2023
Délibérations du Conseil du 28 août 2023:
2023.28.08.01: Approbation du PV de la réunion du 08 juin 2023
2023.28.08.02: Décision modificative n°3 : Mouvement de crédits
2023.28.08.03: Baux professionnels : Médecin, infirmière, psychologue
2023.28.08.04 : Dépôt aux archives départementales
2023.28.08.05 : CAF Convention enfance jeunesse
2023.28.08.06 : Département fonds d’aide aux jeunes
2023.28.08.07 : Création d’un contrat Parcours Emploi Compétences (Agent d’entretien)
2023.28.08.08 : Création d’un contrat Parcours Emploi Compétences (Agent des espaces verts)
2023.28.08.09 : Convention destruction nids d’insectes
2023.28.08.10 : Convention secours populaire
Conseil Municipal du 08 juin 2023
Délibérations du Conseil du 08 juin 2023:
2023.08.06.01 Approbation du PV de la réunion du 27 avril 2023
2023.08.06.02 Décision modificative n°2
2023.08.06.03: Désignation d’un référent déontologue
2023.08.06.04 : Avis projet de plan de protection de la qualité de l’air
2023.08.06.05 : Création deux postes animateurs centre de loisirs
2023.08.06.06 : Salle MILLE CLUB – Modification du réglement intérieur et convention de location
2023.08.06.07 : Tarifs cantine – Modification réglement et fiche d’inscription
Réglement restauration scolaire
2023.08.06.08 : Tarifs garderie et réglement intérieur
2023.08.06.09 : Tarifs centre de loisirs et réglement intérieur
2023.08.06.10 : Convention gestion et réfection des trottoirs – Convention Caux Seine Agglo
2023.08.06.11 : Transition énergétique – Priorisation des travaux à effectuer
2023.08.06.12 : Création poste permanent adjoint technique
Conseil Municipal du 27 avril 2023
Délibérations du Conseil du 27 avril 2023:
2023.27.04.01: Approbation du PV de la réunion du 16 mars 2023
2023.27.04.03: Demande d’adhésion au SDE 76 de la ville de Bolbec
2023.27.04.04: Subvention communale de fonctionnement des établissements scolaires
2023.27.04.05: Décision modificative n°1
Conseil Municipal du 16 mars 2023
NOTE DE PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF
Délibérations du Conseil du 16 mars 2023:
2023.16.03.01: Approbation du PV de la réunion du 06 février 2023
2023.16.03.02: Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
2023.16.03.03: Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
2023.16.03.04: Affectation du résultat de l’exercice 2022
2023.16.03.05: Vote des taux des taxes locales exercice 2023
2023.16.03.06: Repartition des subventions communales 2023
2023.16.03.07: Vote budget primitif 2023
2023.16.03.08: Avis sur le projet du programme local de l’habitat de Caux Seine Agglo 2023-2029
2023.16.03.09: Maintenance et dépannage ponctuel de l’éclairage public
Conseil Municipal du 6 février 2023
Délibérations du Conseil du 6 février 2023:
2023.06.02.01:Approbation du PV de la réunion du 1er décembre 2022
2023.06.02.02: Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade
2023.06.02.03: Travaux de mise en accessibilité des établissements recevant du public demande de subventions
2023.06.02.04: Acquisition rayonnage archivage pour l’aménagement de la salle des archives demande de subventions
2023.06.02.05: Correction d’erreurs sur exercices antérieurs, régularisation de l’actif
Conseil Municipal du 1er décembre 2022
Délibérations du Conseil du 1er décembre 2022:
2022.01.12.01: Approbation du PV de la réunion du 27 octobre 2022:
2022.01.12.03: personnel communal contrat d’assurance statutaire du personnel
2022.01.12.05: Durée d’amortissement des immobilisations incorporelles
Conseil Municipal du 27 octobre 2022
Délibérations du Conseil du 27 octobre 2022:
2022.27.10.01: approbation du PV de la réunion du 25 août 2022
2022.27.10.02: décision modificative N°2
2022.27.10.03: Modification des statuts de Caux Seine Agglo
2022.27.10.04: Transfert de compétrences SDE 76
2022.27.10.05 : Projet ORIL : AVIS
2022.27.10.06: Personnel communal création de poste 20/35
2022.27.10.07: Modification des tarifs de cantine
2022.27.10.08: Modification des tarifs et réglements intérieurs
2022.27.10.09: Passage nomenclature M57
2022.27.10.10: Module logiciel métier Berger Levrault
2022.27.10.11: Convention missions optionnelles CDG 76
2022.27.10.12: Aide au chauffage 2022
2022.27.10.13: Subvention exceptionnelle Téléthon
2022.27.10.14: Subvention exceptionnelle Bistr’aux livres
Conseil Municipal du 25 aout 2022
Délibérations du Conseil du 25 août 2022:
2022.25.08.01 : approbation du PV de la réunion du 9 juin 2022
2022.25.08.02: Décision modificative n°1 annule et remplace la délibération du 09/06/2022
2022.25.08.03: Rétrocession voirie et réseau du Clos Fleuri
2022.25.08.05: Demande de subvention réfection Eglise au Département
2022.25.08.06: Travaux de rénovation façade de l’ancien Presbytère, choix de l’entreprise
2022.25.08.07: Projet d’extension de la chambre funéraire SCI ETTERUB
2022.25.08.08: Convention SDE 76 – Audit énergétique
2022.25.08.09: Subvention exceptionnelle Pétanque Beuzevillaise
Conseil Municipal du 9 JUIN 2022
Conseil Municipal du 31 mars 2022
Conseil Municipal du 21 mars 2022
Conseil Municipal du 15 février2022
Conseil Municipal du 20 janvier 2022
Conseil Municipal du 23 novembre 2021
Conseil Municipal du 14 octobre 2021
Conseil Municipal du 2 septembre 2021
Conseil Municipal du 8 juillet 2021
Conseil Municipal du 10 juin 2021
Conseil Municipal du 25 mars 2021
Conseil Municipal du 04 mars 2021
Conseil Municipal du 15 février 2021
Conseil Municipal du 10 décembre 2020
Conseil Municipal du 19 novembre 2020
Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Conseil Municipal du 09 juillet 2020
Conseil Municipal du 02 juillet 2020
Conseil Municipal du 11 juin 2020
Conseil Municipal du 25 mai 2020
Les autres publications communales:
Le bulletin communal paru en janvier 2024
Le Bulletin Communal paru en janvier 2023
Le bulletin Communal paru en janvier 2022
Le Bulletin Communal paru en janvier 2020
Le Bulletin communal paru en janvier 2019
Le Bulletin communal paru en janvier 2018
Le Bulletin communal paru en janvier 2017
Le Bulletin communal paru en janvier 2016
LES ECHOS DE BEUZEVILLE JUIN 2023
LES ECHOS DE BEUZEVILLE DE MARS 2023
LES ECHOS DE BEUZEVILLE SEPTEMBRE 2022
LES ECHOS DE BEUZEVILLE JUIN 2022
LES ECHOS DE BEUZEVILLE MARS 2022
LES ECHOS DE BEUZEVILLE SEPTEMBRE 2021
LES ECHOS DE BEUZEVILLE JUILLET 2021
LES ECHOS DE BEUZEVILLE MARS 2021
LES ECHOS DE BEUZEVILLE SEPTEMBRE 2020
LES ECHOS DE BEUZEVILLE JUIN 2020
LES ECHOS DE BEUZEVILLE AVRIL 2020
LES ECHOS DE BEUZEVILLE SEPTEMBRE 2019